70 résultats
Filtrer par
Type de contenu
Thématique
- Urbanisme et territoires (34) Apply Urbanisme et territoires filter
- Transition énergétique (32) Apply Transition énergétique filter
- Politique & institution (21) Apply Politique & institution filter
- Culture architecturale (18) Apply Culture architecturale filter
- Marchés (18) Apply Marchés filter
- Logement (15) Apply Logement filter
- Formation (9) Apply Formation filter
- Transition écologique (8) Apply Transition écologique filter
- 1790 (6) Apply 1790 filter
- (-) Remove 23696 filter 23696
- Numérique (6) Apply Numérique filter
- 2027 (4) Apply 2027 filter
- 31924 (4) Apply 31924 filter
- 24037 (3) Apply 24037 filter
- 1819 (2) Apply 1819 filter
- 36409 (1) Apply 36409 filter
Mot clé
- Coronavirus et confinement (2) Apply Coronavirus et confinement filter
- Europe (1) Apply Europe filter
- Export (1) Apply Export filter
- Formulaires (1) Apply Formulaires filter
- International (1) Apply International filter
- Législation (1) Apply Législation filter
- PC (1) Apply PC filter
- Permis de construire (1) Apply Permis de construire filter
- PLU (1) Apply PLU filter
Rubrique
Univers
Zone géographique
Date
Pages
Publié le 16.04.2024 - Modifié le 17.04.2024
Publié le 29.03.2024 - Modifié le 05.04.2024
Le label « Architecture contemporaine remarquable » est ouvert aux bâtiments, ouvrages et aménagements de moins de 100 ans et présentant un intérêt architectural suffisant.
Publié le 29.03.2024
Selon l’autorisation rendue nécessaire par les travaux à réaliser le régime applicable ne sera pas le même.
Publié le 29.03.2024 - Modifié le 29.03.2024
La loi du 14 février 2022 en faveur de l’activité professionnelle indépendante a créé un nouveau statut, pour l’entrepreneur individuel, en le protégeant plus efficacement des risques liés à son activ
Publié le 24.05.2022 - Modifié le 06.07.2023
Publié le 03.05.2022 - Modifié le 08.03.2024
Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation
Publié le 29.07.2021 - Modifié le 29.07.2021
Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation.
Publié le 29.07.2021
Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation
Publié le 29.07.2021
Le Conseil régional de l’Ordre des architectes est informé et convoqué par le Tribunal en cas d’ouverture de la procédure de liquidation à l’encontre d’un architecte.
Publié le 29.07.2021
Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation.
Publié le 29.07.2021
L’obligation de demander l’ouverture d’une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire.
Publié le 29.07.2021 - Modifié le 29.07.2021
Quels contrats sont résiliés, quels contrats sont maintenus ?
Publié le 29.07.2021
Les procédures de sauvegarde, de redressement judiciaire et de liquidation judiciaire.
Publié le 29.07.2021
Les procédures de sauvegarde, de redressement judiciaire et de liquidation judiciaire.
Publié le 29.07.2021
L’architecte peut-il bénéficier d’aides en cas de difficultés financières ?
Publié le 29.07.2021
Modalités de l'activité partielle
Publié le 29.07.2021
Est-ce que l’Ordre des architectes peut accorder une exonération de cotisation à un architecte en difficulté ?
Publié le 29.07.2021
L’architecte peut saisir le médiateur du crédit aux entreprises
Publié le 29.07.2021 - Modifié le 29.07.2021
Négocier un découvert ou des avances de trésorerie, faire une cession de créances professionnelles.
Publié le 29.07.2021 - Modifié le 29.07.2021