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02.04.2010
Le ministère de la Culture publie une étude consacrée à la socio-démographique et aux activités économiques des architectes.
02.04.2010
Communiqué de presse du Conseil national de l'Ordre en réaction à l'abandon du projet de "taxe carbone" et sur l'avenir du Grenelle : "Plus que la mort d’une taxe, nous c
31.03.2010
5 ans après la publication, en 2005, de sa charte "Les architectes au cœur du développement durable", le Conseil national de l'Ordre des architectes publie une nouvelle version intitulé
19.02.2010
La deuxième "vague" de l'enquête IFOP commandée par le Conseil national de l'Ordre sur les conséquences de la crise économique actuelle sur les architectes, commence lundi 22 févri
17.02.2010
L'architecture a disparu comme direction à part entière dans la nouvelle organisation du ministère de la Culture.
17.02.2010
Le Taux légal est fixé à 0,65 % pour l'année 2010 (Décret n° 2010-127 du 10 février 2010 fixant le taux de l'intérêt légal pour l'année 2010). Ce taux est mis à jour le 1er janvier et
16.02.2010
Le gouvernement français a remis le 30 décembre dernier à la Commission européenne son rapport sur la transposition en France de la directive services.
11.02.2010
L'Office Professionnel de Qualification des Urbanistes organise une session d'auditions pour la qualification d'urbaniste à PARIS le jeudi 18 et le vendredi 19 mars 2010.
10.02.2010
Le Conseil d'Etat a annulé le décret n°2008-1356 du 19 décembre 2008 qui relevait de 4.000 à 20.000 euros le seuil de la procédure adaptée.
03.02.2010
Parution de la fiche Médiations N°20 "Réhabilitation et amélioration de l’efficacité énergétique : diagnostic stratégique de patrimoine et montages d’opération".
02.02.2010
Le projet de loi relatif à l’entrepreneur individuel à responsabilité (EIRL), adopté par le gouvernement réuni en Conseil des ministres le 27 janvier, devrait être examiné par l’Assemblée nationale à
28.01.2010
À l’occasion de la 5e édition des Heureuses Coïncidences, en Mai 2010, l’association Lézigno lance un appel à candidatures pour réaliser une intervention paysagère sur le site de son implantation.
26.01.2010
A l'occasion d'un colloque organisé au sénat le 26 janvier 2010, le Conseil national de l’Ordre a lancé ce nouveau Manifeste qui prend acte du phénomène métropolitain et appelle à le maitris
25.01.2010
Ce document est à produire par « le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché » (article 46 du CMP) et a pour objet d’attester de sa situation fiscale régulière au 31 décembre de l�
22.01.2010
Le rapport sur la compétitivité des professions libérales remis au secrétaire d'Etat aux PME se prononce pour des règles de détention du capital des sociétés qui correspondent aux statuts actuels
22.01.2010
Les architectes attendaient depuis plusieurs mois une prise de position du gouvernement sur la transposition de la directive « services ».

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