Mot clé

Pages

Publié le 16.12.2011
Editorial de Lionel Carli dans le Bloc-Net n°60 du 16 décembre 2011 : 20 m², 170 m²...
Publié le 08.03.2012 - Modifié le 02.04.2012
Résultats de l'appel à projets « Recueil de réalisations exemplaires en matière d'accessibilité » lancé par le ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Lo
Publié le 31.08.2011
Le Conseil constitutionnel, dans sa décision du 28 juillet 2011, a déclaré contraire à la Constitution l'article 19 de la loi sur les Maisons départementales des personnes handicapées qui prévoya
Publié le 13.09.2011 - Modifié le 13.09.2011
Le Conseil National Handicap (CNh) et la Fédération Française du Bâtiment (FFB), avec le soutien de l’Association des maires de France (AMF) et du Conseil national de l’Ordre des architectes (CNOA) on
Publié le 10.09.2009 - Modifié le 10.09.2009
Les trois articles visés articles permettaient au Préfet de département d’accorder des dérogations aux règles d’accessibilité imposées par le CCH lorsqu’il s’avère qu’elles ne peuvent être respectées
Publié le 02.07.2013 - Modifié le 26.07.2013
Publié le 20.02.2013 - Modifié le 20.02.2013
Communiqué du CNOA - Lionel Carli réagit aux dispositions visant les CAUE dans le projet de loi de décentralisation et de réforme de l’action publique.
Publié le 28.07.2015 - Modifié le 29.10.2015
Publié le 06.07.2011 - Modifié le 17.01.2018
Le Courrier de l'Ordre n° 63 est paru. téléchargez-le !
Publié le 26.03.2009 - Modifié le 17.01.2018
Téléchargez le Courrier de l'Ordre des architectes d'Alsace n°58 en version PDF.

Pages