Mot clé

Pages

Publié le 26.04.2016 - Modifié le 25.01.2018
Publié le 29.07.2014 - Modifié le 29.07.2014
Le Conseil régional de l'Ordre des architectes d'Aquitaine présente ses différentes missions, ses activités ainsi que ses acteurs, élus et salariés, dans cette vidéo pédagogique.
Publié le 19.02.2014 - Modifié le 14.02.2019
Depuis le 1er janvier 2014, un taux de TVA de 5,5 % a été créé pour les travaux de rénovation énergétique.
Publié le 16.01.2014 - Modifié le 16.01.2014
Publié le 02.07.2013 - Modifié le 26.07.2013
Publié le 01.03.2013 - Modifié le 19.03.2013
Le décret fixe le taux de l'intérêt légal applicable au cours de l'année civile. Il s'applique à tout calcul s'y référant du 1er janvier au 31 décembre de l'année en cours.
Publié le 20.02.2013 - Modifié le 20.02.2013
Communiqué du CNOA - Lionel Carli réagit aux dispositions visant les CAUE dans le projet de loi de décentralisation et de réforme de l’action publique.
Publié le 17.01.2013
Les architectes soumis au régime social des travailleurs non-salariés (libéraux, auto-entrepreneurs, gérants majoritaires de SARL) seront soumis en 2013 à un accroissement de leurs prélèvements sociau

Pages