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Publié le 09.10.2020 - Modifié le 09.10.2020
Publié le 02.10.2020 - Modifié le 07.10.2020
Publié le 28.09.2020 - Modifié le 07.10.2020
Publié le 10.02.2020 - Modifié le 11.02.2020
Publié le 06.09.2018
Publié le 06.09.2018 - Modifié le 15.02.2021
L'article 34 de la loi n°2009-179 du 17 février 2009 pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés permet aux professions relevant sur le plan
Publié le 03.12.2009 - Modifié le 15.10.2015
Le rôle de l’architecte est avant tout de vous écouter ; à partir de vos besoins, de vos envies, de votre mode de vie ou de votre façon de travailler, de l’évolution possible de l'utilisation des
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 27.03.2024
Les honoraires sont librement négociés entre le maître d’ouvrage et l’architecte.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 27.03.2024
Compétence, éthique, contrat, assurance, devoir de conseil.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 22.10.2015
La participation d’un architecte est obligatoire pour concevoir et établir tout projet soumis à une demande de permis de construire, qu’il s’agisse de la construction d’une maison, de la transformatio
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 17.05.2017
La vocation de l’architecte est de participer à tout ce qui relève de l’aménagement de l’espace et plus particulièrement de l’acte de bâtir.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 22.10.2015
Les architectes relèvent des BNC lorsqu’ils exercent leur activité à tire individuel ou dans le cadre de sociétés de personnes soumises à l’impôt sur le revenu (par exemple SCP, société civile de moye
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 15.10.2015
La rémunération de l'architecte dans les marchés privés et dans les marchés publics.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 16.02.2024