EXERCER LA PROFESSION

Téléchargez le guide réalisé par le Conseil national de l’Ordre sur l’élaboration d’un Ad’AP et les missions ouvertes aux architectes par ces procédures.
Publié le 25.08.2015 - Modifié le 30.10.2015
Tous les liens utiles...
Publié le 25.08.2015 - Modifié le 01.02.2019
La loi du 11 février 2005 et ses textes d’application imposent à tout gestionnaire et/ou propriétaire une mise en accessibilité de son/ses bâtiment(s).
Publié le 25.08.2015 - Modifié le 30.10.2015
Le CCAG-PI n’est applicable qu’aux marchés publics qui s’y référent expressément, l’article 13 du code des marchés publics (CMP) précisant en effet que la référence à ces documents n'est pas obli
Publié le 24.12.2009 - Modifié le 15.10.2015
Le document type suivant permet de réunir dans un dossier l’ensemble des informations nécessaires à la prise de connaissance du cabinet par une personne étrangère à celui-ci.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 29.10.2015
« Les archives sont l’ensemble des documents, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne physique ou morale et par tout ser
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 29.10.2015
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 15.12.2020