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Publié le 15.04.2009 - Modifié le 24.10.2011
Publié le 06.04.2009 - Modifié le 14.10.2010
Publié le 06.04.2009 - Modifié le 14.10.2010
Publié le 06.04.2009 - Modifié le 18.09.2015
Publié le 26.03.2009 - Modifié le 29.10.2015
Le Conseil national de l’Ordre des architectes a édité et diffusé début avril 2009 aux 30 000 architectes français un DVD-Rom qui dresse un état de l’art en matière d’architecture durable.
Publié le 17.03.2009 - Modifié le 29.10.2015
Appel à candidatures.
Publié le 16.03.2009
L'article 34 de la loi n°2009-179 du 17 février 2009 pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés permet aux professions relevant sur le plan
Publié le 10.03.2009 - Modifié le 10.03.2009
Le Conseil national de l’Ordre des architectes, avec ses partenaires, a présenté au ministre en charge du suivi du plan de relance, M.
Publié le 04.03.2009
Depuis juin 2000, le magazine Architectures à vivre et l’association 123 Architecte organisent les Journées d’Architectures à vivre.
Publié le 03.03.2009
Point sur les conditions de sujétion et d’affranchissement de la taxe d’apprentissage pour les architectes.
Publié le 03.03.2009
Le plan d’action gouvernemental pour l’éducation artistique et culturelle fait entrer l’architecture et le cadre de vie dans le programme des collèges et lycées à la rentrée 2009, après les écoles pri
Publié le 15.01.2009
Précisions concernant l'effet de l’absence de mention du délai de recours sur le panneau d’affichage.
Publié le 15.01.2009
Le décret 2008-1466 du 22 décembre 2008 comporte de nouvelles règles en matière d’assurance obligatoire des constructions à usage autre que l’habitation : plafonnement de la garantie des assureurs, po
Publié le 09.01.2009
Le projet actuel de nouveau CCAG-PI préparé par le ministère des Finances n'est pas acceptable pour le conseil national de l'Ordre.
Publié le 09.01.2009
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 assouplit les conditions dans lesquelles un architecte peut cumuler les revenus d’une activité avec la pension retraite servie.
Publié le 09.01.2009 - Modifié le 09.01.2009
Montant inchangé pour les cotisations des régimes d’assurance invalidité-décès. Nouveau plafond de la sécurité sociale pour 2009
Publié le 09.01.2009 - Modifié le 15.01.2009
Courant décembre dernier, plusieurs modifications ont été apportées à la réglementation des marchés publics

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