Mot clé

08.03.2012
Le Marquis de Raies à Courcouronnes réalisé par P. Chemetov, le musée d'Arles Antique par H. Ciriani, l'usine FAMAR à Orléans par J. Tschumi ou la Cité des Sciences à Paris par A.
03.09.2008
Au titre de son droit moral, l’architecte a le droit de s’opposer à la modification ou à la dénaturation de son œuvre, c’est ce qu’a à nouveau appliqué le tribunal de grande instance de Paris dans un
03.09.2008
Selon une réponse ministérielle du 15 janvier 2008, donnée par le ministère de l’Écologie, du développement et de l’aménagement durables l'architecte des bâtiments de France ne peut pas imposer d