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Réglementation - Juridique

Le règlement intérieur de l'Ordre évolue

Publié le 20.03.2024 - Modifié le 27.03.2024

Réglementation - Juridique

Nouveaux seuils pour la passation des marchés publics en 2024 et 2025

Publié le 20.11.2023 - Modifié le 06.12.2023

Réglementation - Juridique

La Loi industrie verte facilite l’implantation de projets industriels vertueux

Publié le 15.11.2023 - Modifié le 16.11.2023

Communiqué

L'Ordre des architectes membre de l’association "Filière Hors Site France"

Publié le 17.10.2023 - Modifié le 22.03.2024

Réglementation - Juridique

Des ordonnances pour accélérer la reconstruction des bâtiments suite aux émeutes de juin

Publié le 19.09.2023 - Modifié le 20.09.2023

Réglementation - Juridique

Des clarifications réglementaires bienvenues sur les engagements et la reprise d’études en marchés publics

Publié le 03.01.2023 - Modifié le 27.03.2024

Réglementation - Juridique

Concours de maîtrise d’œuvre : jury, acheteur, qui a le dernier mot ?

Publié le 06.12.2022 - Modifié le 27.03.2024

Communiqué

Disparition de notre confrère et ami engagé, Éric Wirth, ancien vice-président et conseiller du CNOA

Publié le 15.11.2022 - Modifié le 18.04.2023

Communiqué

Gouvernement Borne 2 : l’Ordre se réjouit de la nomination d’un ministre de la Ville et du Logement et d’une ministre des Collectivités territoriales

Publié le 05.07.2022 - Modifié le 26.03.2024

Communiqué

L’Ordre des architectes réuni à Dijon

Publié le 28.06.2022 - Modifié le 26.03.2024

Réglementation - Juridique

Actualisation, révisions... tout savoir sur les variations de prix en période de crise

Publié le 21.06.2022 - Modifié le 17.04.2024

Communiqué

Balcon effondré à Angers : le communiqué du Conseil national de l'Ordre

Publié le 14.06.2022 - Modifié le 26.03.2024

Communiqué

Nouveau gouvernement : le communiqué du Conseil national de l'Ordre

Publié le 23.05.2022 - Modifié le 11.04.2024

Réglementation - Juridique

La commande publique modifiée par la loi Climat et Résilience

Publié le 17.05.2022 - Modifié le 27.03.2024

Communiqué

Propositions pour limiter les impacts de la crise des matériaux

Publié le 29.03.2022 - Modifié le 17.04.2024

Réglementation - Juridique

Un modèle de convention de délégation de paiement disponible pour les marchés publics de travaux

Publié le 15.02.2022 - Modifié le 26.03.2024

Réglementation - Juridique

Les conséquences de la crise sanitaire sur les marchés publics de maîtrise d’œuvre

Publié le 28.09.2021 - Modifié le 26.03.2024

Réglementation - Juridique

Le modèle de marché public de maîtrise d’œuvre à jour du CCAG-MOE

Publié le 22.06.2021 - Modifié le 27.03.2024

Réglementation - Juridique

Le dépassement du seuil de procédures formalisées est-il interdit lors de la modification d’un MAPA ?

Publié le 18.05.2021 - Modifié le 27.03.2024

Réglementation - Juridique

Publication des CCAG 2021 (Partie 1) : le CCAG maîtrise d’œuvre décrypté

Publié le 06.04.2021 - Modifié le 27.03.2024

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