Mot clé

Publié le 26.10.2015 - Modifié le 11.06.2019
Publié le 25.10.2015 - Modifié le 19.07.2019
Publié le 15.10.2015 - Modifié le 15.10.2015
Publié le 15.10.2015 - Modifié le 06.12.2017
Publié le 15.10.2015 - Modifié le 15.10.2015
26.12.2012
Lionel Carli a écrit à Alain Vivier, Président de la MAF, puis l’a rencontré le 21 novembre 2012, pour lui faire part du mécontentement de nombreux architectes relativement à l'Avenant Maison Ind
21.11.2012
La Mutuelle des Architectes Français a adressé à tous les architectes assurés auprès d'elle un avenant "maison individuelle" à leur contrat.
18.01.2011
En réponse à une question de la députée Marie-Jo Zimmermann, la ministre du dévéloppement durable a précisé les condition dans lesquelles une terrasse pouvait être exclue de la SHON lors de la procédu
15.01.2009
Précisions concernant l'effet de l’absence de mention du délai de recours sur le panneau d’affichage.
09.01.2009
Dans le cadre du plan de relance de l’économie, le gouvernement vient de modifier les dispositions du code de l’urbanisme relatives à la péremption des autorisations de construire.