40 résultats
Filtrer par
Type de contenu
Thématique
- Culture architecturale (152) Apply Culture architecturale filter
- Transition écologique (120) Apply Transition écologique filter
- Politique & institution (101) Apply Politique & institution filter
- Urbanisme et territoires (85) Apply Urbanisme et territoires filter
- Formation (70) Apply Formation filter
- International (69) Apply International filter
- Logement (69) Apply Logement filter
- Réglementation (68) Apply Réglementation filter
- Transition énergétique (61) Apply Transition énergétique filter
- Marchés (51) Apply Marchés filter
- Numérique (21) Apply Numérique filter
- 23696 (15) Apply 23696 filter
- 1790 (9) Apply 1790 filter
- 31924 (9) Apply 31924 filter
Mot clé
- Assurance (2) Apply Assurance filter
- SARL (2) Apply SARL filter
- SAS (2) Apply SAS filter
- Sociétés d'architecture (2) Apply Sociétés d'architecture filter
- Attestation d’employeur (1) Apply Attestation d’employeur filter
- Attestation sur l'honneur (1) Apply Attestation sur l'honneur filter
- Attestations d'assurance (1) Apply Attestations d'assurance filter
- déclaration sur l'honneur (1) Apply déclaration sur l'honneur filter
- Déontologie (1) Apply Déontologie filter
- Devoir de conseil (1) Apply Devoir de conseil filter
- Ecoles (1) Apply Ecoles filter
- EURL (1) Apply EURL filter
- Exercice libéral (1) Apply Exercice libéral filter
- HMONP (1) Apply HMONP filter
- Publicité (1) Apply Publicité filter
- règles de l'art (1) Apply règles de l'art filter
- Responsabilité (1) Apply Responsabilité filter
Univers
Zone géographique
- (-) Remove National filter National
Date
Pages
Le nouvel architecte est invité à prononcer un serment devant le conseil régional.
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 02.02.2024
Un architecte étranger non membre de l'Union Européenne peut, sans être inscrit à un tableau régional, être autorisé, par arrêté du ministre chargé de l'architecture, après avis du conseil n
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 12.10.2015
Bien que non inscrit au tableau de l'Ordre, l'architecte prestataire de services, souhaitant exercer la profession d’architecte sur le territoire national de manière temporaire et occasionne
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 15.02.2021
Demander un transfert dans un autre conseil régional, signaler tout changement de situation professionnelle ou de statuts, déclarer un établissement secondaire.
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 14.03.2022
Les 22 écoles d'architecture française. Coordonnées.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 26.03.2024
La rémunération de l'architecte dans les marchés privés et dans les marchés publics.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 16.02.2024
Locaux professionnels et à usage mixte.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 16.02.2024
En un coup d'oeil, l'ensemble des modes d'exercice, à titre individuel ou en société.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 02.02.2024
La loi sur l'architecture du 3 janvier 1977 consacre l’intervention des architectes dans l’acte de bâtir.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 02.02.2024
Les titres d’architecte, d’agréé en architecture ou de société d’architecture, sont strictement protégés par la loi du 3 janvier 1977.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 02.02.2024