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Publié le 08.05.2006 - Modifié le 08.05.2006
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Publié le 08.05.2006 - Modifié le 21.03.2012
Publié le 08.05.2006 - Modifié le 08.05.2006
Publié le 08.05.2006 - Modifié le 13.12.2006
Bibliographie et liens utiles - réalisée par Dominique Gauzin-Müller, enseignante à l’ENSA de Nancy, avec le soutien de son « réseau ».
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 22.10.2015
Le nouvel architecte est invité à prononcer un serment devant le conseil régional.
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 04.12.2017
Un architecte étranger non membre de l'Union Européenne peut, sans être inscrit à un tableau régional, être autorisé, par arrêté du ministre chargé de l'architecture, après avis du conseil n
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 12.10.2015
Bien que non inscrit au tableau de l'Ordre, l'architecte prestataire de services, souhaitant exercer la profession d’architecte sur le territoire national de manière temporaire et occasionne
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 07.06.2018
Le conseil régional procède au transfert du dossier de l'architecte ou de la société d'architecture qui déclare quitter la région d'inscription au profit du conseil correspondant à sa n
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 12.10.2015
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 03.05.2006
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 24.10.2014
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 18.09.2015
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 14.10.2010

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