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Les coordonnées de toutes les Maisons de l'architecture.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 20.06.2023
Les Cahiers de la profession sont édités trimestriellement par le Conseil national de l'Ordre des architectes. Ils sont disponibles sur demande au CNOA.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 06.10.2020
« Les archives sont l’ensemble des documents, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne physique ou morale et par tout ser
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 29.10.2015
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 18.03.2024
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 16.04.2024
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 15.12.2020
Contrats, Guide et annexes à télécharger
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 01.02.2016
Le rôle de l’architecte est avant tout de vous écouter ; à partir de vos besoins, de vos envies, de votre mode de vie ou de votre façon de travailler, de l’évolution possible de l'utilisation des
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 27.03.2024
Les honoraires sont librement négociés entre le maître d’ouvrage et l’architecte.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 27.03.2024
Compétence, éthique, contrat, assurance, devoir de conseil.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 22.10.2015
La participation d’un architecte est obligatoire pour concevoir et établir tout projet soumis à une demande de permis de construire, qu’il s’agisse de la construction d’une maison, de la transformatio
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 17.05.2017
La vocation de l’architecte est de participer à tout ce qui relève de l’aménagement de l’espace et plus particulièrement de l’acte de bâtir.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 22.10.2015
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 13.01.2011
Les architectes relèvent des BNC lorsqu’ils exercent leur activité à tire individuel ou dans le cadre de sociétés de personnes soumises à l’impôt sur le revenu (par exemple SCP, société civile de moye
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 15.10.2015
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 07.09.2010
La rémunération de l'architecte dans les marchés privés et dans les marchés publics.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 16.02.2024
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 15.12.2023
Locaux professionnels et à usage mixte.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 16.02.2024
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 15.12.2023
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 15.12.2023

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