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Diplômes serbes reconnus en France.
Publié le 04.04.2012 - Modifié le 28.01.2019
Arrangement en vue de la reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles des architectes entre la France et le Québec.
Publié le 22.06.2011 - Modifié le 19.07.2019
Publié le 23.02.2011 - Modifié le 23.02.2011
Publié le 23.02.2011 - Modifié le 23.02.2011
Publié le 23.02.2011 - Modifié le 23.02.2011
Indices des coûts de production dans la construction. Ces valeurs sont consultables et téléchargeables depuis février 2014 sur le site de la Banque de Données Macroéconomiques de l’Insee.
Publié le 29.12.2010 - Modifié le 21.06.2018
En formation initiale ou formation continue : droits et obligations qui en découlent. Les possibilités de prise en charge financière de la formation dans le cadre de la formation continue
Publié le 08.12.2010 - Modifié le 11.07.2016
Publié le 23.11.2010 - Modifié le 18.09.2015
Ce protocole interprofessionnel visant à accélérer les délais de paiement dans les marchés de travaux a été signé en octobre 2009 par le Conseil national de l'Ordre des architectes, la Fédération
Publié le 23.07.2010 - Modifié le 24.11.2015
Publié le 16.03.2010 - Modifié le 12.10.2015
Publié le 08.02.2010 - Modifié le 14.10.2010
Publié le 02.02.2010 - Modifié le 18.09.2015
Le CCAG-PI n’est applicable qu’aux marchés publics qui s’y référent expressément, l’article 13 du code des marchés publics (CMP) précisant en effet que la référence à ces documents n'est pas obli
Publié le 24.12.2009 - Modifié le 15.10.2015
L'article 34 de la loi n°2009-179 du 17 février 2009 pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés permet aux professions relevant sur le plan
Publié le 03.12.2009 - Modifié le 15.10.2015
Publié le 17.11.2009 - Modifié le 18.09.2015
Saisir la Commission solidarité entraide de l'ordre. Faites-vous accompagner.
Publié le 10.06.2009 - Modifié le 12.04.2019

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