Publié le 02.05.2006 - Modifié le 19.07.2019
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 19.07.2019
Ce guide comporte deux parties : la première est une aide à la rédaction d’un contrat d’études d’urbanisme (clauses types et commentaires) et la seconde présente une série d’annexes spécifiques qui pe
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 21.10.2015
Adresses utiles
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 15.10.2015
En qualité de professionnel libéral, l’architecte est assujetti en fonction du lieu de sa résidence.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 16.10.2015
Le recours au CFE est obligatoire.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 15.10.2015