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EXERCER LA PROFESSION

Le nouvel architecte est invité à prononcer un serment devant le conseil régional.
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 04.12.2017
Un architecte étranger non membre de l'Union Européenne peut, sans être inscrit à un tableau régional, être autorisé, par arrêté du ministre chargé de l'architecture, après avis du conseil n
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 12.10.2015
Bien que non inscrit au tableau de l'Ordre, l'architecte prestataire de services, souhaitant exercer la profession d’architecte sur le territoire national de manière temporaire et occasionne
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 07.06.2018
Le conseil régional procède au transfert du dossier de l'architecte ou de la société d'architecture qui déclare quitter la région d'inscription au profit du conseil correspondant à sa n
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 12.10.2015
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 03.05.2006
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 18.09.2015
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 14.10.2010
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 18.09.2015
Les 22 écoles d'architecture française. Coordonnées.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 20.11.2017
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 03.06.2006
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 03.06.2006
L'organisation de la maîtrise d'œuvre en groupement s'est durablement installée dans la pratique des marchés publics.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 21.10.2015
Le document type suivant permet de réunir dans un dossier l’ensemble des informations nécessaires à la prise de connaissance du cabinet par une personne étrangère à celui-ci.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 29.10.2015
« Les archives sont l’ensemble des documents, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne physique ou morale et par tout ser
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 29.10.2015
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 30.03.2020
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 10.02.2020
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 18.09.2015
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 08.11.2019

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