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Publié le 29.03.2024 - Modifié le 05.04.2024
Le label « Architecture contemporaine remarquable » est ouvert aux bâtiments, ouvrages et aménagements de moins de 100 ans et présentant un intérêt architectural suffisant.
Publié le 29.03.2024
Selon l’autorisation rendue nécessaire par les travaux à réaliser le régime applicable ne sera pas le même.
Publié le 29.03.2024 - Modifié le 29.03.2024
Publié le 22.11.2023 - Modifié le 22.01.2024
Publié le 07.11.2023 - Modifié le 07.11.2023
La déclaration des formations continues est individuelle et est donc à faire sur les comptes individuels des architectes. Elle ne peut être réalisée sur votre compte Société.
Publié le 16.05.2023 - Modifié le 16.05.2023
Cette politique de protection des données à caractère personnel a pour objectif de définir les principes et lignes directrices mis en œuvre par le Conseil national de l’ordre des Architectes (CNOA) en
Publié le 13.04.2023 - Modifié le 23.05.2023
Publiée le 31.01.2023 - Modifié le 08.02.2023
Les informations concernant l'appel à projets pour la création de pôles territoriaux innovants sont en cours de modification par les pouvoirs publics.
Publié le 19.10.2022 - Modifié le 19.10.2022
Publié le 28.09.2022 - Modifié le 11.04.2024
La loi du 14 février 2022 en faveur de l’activité professionnelle indépendante a créé un nouveau statut, pour l’entrepreneur individuel, en le protégeant plus efficacement des risques liés à son activ
Publié le 24.05.2022 - Modifié le 06.07.2023