Mot clé

Pages

Publié le 25.10.2015 - Modifié le 27.10.2015
Publié le 16.10.2015 - Modifié le 03.10.2019
Publié le 06.01.2015 - Modifié le 06.01.2015
Publié le 19.02.2014 - Modifié le 14.02.2019
Depuis le 1er janvier 2014, un taux de TVA de 5,5 % a été créé pour les travaux de rénovation énergétique.
Publié le 01.03.2013 - Modifié le 19.03.2013
Le décret fixe le taux de l'intérêt légal applicable au cours de l'année civile. Il s'applique à tout calcul s'y référant du 1er janvier au 31 décembre de l'année en cours.
Publié le 17.01.2013
Les architectes soumis au régime social des travailleurs non-salariés (libéraux, auto-entrepreneurs, gérants majoritaires de SARL) seront soumis en 2013 à un accroissement de leurs prélèvements sociau
Publié le 01.06.2012 - Modifié le 05.07.2012
L’association nationale des architectes des bâtiments de France (ANABF) et le SNATEAU tenaient leurs assemblée générales le 1er juin au siège du CNOA, tour Montparnasse.
Publié le 29.03.2011
A propos du rapport de gestion que les sociétés à responsabilité limitée et les sociétés par actions simplifiées d’architecture, dont l’architecte associé unique assume personnellement la gérance ou l
Publié le 26.11.2010 - Modifié le 29.10.2015
Le CNOA présente les résultats de la 3° vague de l'étude menée par l'IFOP, dans le cadre de l'Observatoire de la profession, sur l'impact de la crise dans les agences d'archit
Publié le 11.10.2010 - Modifié le 29.10.2015
Consultez cette étude réalisée par le ministère de la Culture, et basée sur les chiffres du Conseil national de l'Ordre.

Pages