131 résultats
Filtrer par
Type de contenu
Thématique
- Réglementation (13) Apply Réglementation filter
- Marchés (11) Apply Marchés filter
- Être architecte (8) Apply Être architecte filter
- Transition énergétique (7) Apply Transition énergétique filter
- Transition écologique (6) Apply Transition écologique filter
- Urbanisme et territoires (2) Apply Urbanisme et territoires filter
- Numérique (2) Apply Numérique filter
- Formation (1) Apply Formation filter
- Logement (1) Apply Logement filter
- Politique & institution (1) Apply Politique & institution filter
Mot clé
- Assurance (2) Apply Assurance filter
- Contrats (2) Apply Contrats filter
- marchés publics (2) Apply marchés publics filter
- SARL (2) Apply SARL filter
- SAS (2) Apply SAS filter
- Sociétés d'architecture (2) Apply Sociétés d'architecture filter
- Accessibilité (1) Apply Accessibilité filter
- Ad'AP (1) Apply Ad'AP filter
- Affichage des prix (1) Apply Affichage des prix filter
- Attestation d’employeur (1) Apply Attestation d’employeur filter
- Attestation sur l'honneur (1) Apply Attestation sur l'honneur filter
- Attestations d'assurance (1) Apply Attestations d'assurance filter
- Auto-entrepreneur (1) Apply Auto-entrepreneur filter
- BIM (1) Apply BIM filter
- commande publique (1) Apply commande publique filter
- Convention collective (1) Apply Convention collective filter
- déclaration sur l'honneur (1) Apply déclaration sur l'honneur filter
- Déontologie (1) Apply Déontologie filter
- Devoir de conseil (1) Apply Devoir de conseil filter
- Ecoles (1) Apply Ecoles filter
- EURL (1) Apply EURL filter
- Exercice libéral (1) Apply Exercice libéral filter
- Fiscalité (1) Apply Fiscalité filter
- Formation (1) Apply Formation filter
- Formulaires (1) Apply Formulaires filter
- Groupements (1) Apply Groupements filter
- HMONP (1) Apply HMONP filter
- Impôts (1) Apply Impôts filter
- Le guide des sociétés d’architecture (1) Apply Le guide des sociétés d’architecture filter
- Législation (1) Apply Législation filter
- MOP (1) Apply MOP filter
- PC (1) Apply PC filter
- Permis de construire (1) Apply Permis de construire filter
- PLU (1) Apply PLU filter
- Prévoyance (1) Apply Prévoyance filter
- Publicité (1) Apply Publicité filter
- règles de l'art (1) Apply règles de l'art filter
- Responsabilité (1) Apply Responsabilité filter
- Retraite (1) Apply Retraite filter
- RH (1) Apply RH filter
- salarié (1) Apply salarié filter
- Social (1) Apply Social filter
- TVA (1) Apply TVA filter
- valeur du point (1) Apply valeur du point filter
Rubrique
Zone géographique
- (-) Remove National filter National
Date
Pages
EXERCER LA PROFESSION
Diplômes reconnus par la directive 2005/36/CE, Annexe V.7
Publié le 22.06.2006 - Modifié le 14.06.2019
Le nouvel architecte est invité à prononcer un serment devant le conseil régional.
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 02.02.2024
Un architecte étranger non membre de l'Union Européenne peut, sans être inscrit à un tableau régional, être autorisé, par arrêté du ministre chargé de l'architecture, après avis du conseil n
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 12.10.2015
Bien que non inscrit au tableau de l'Ordre, l'architecte prestataire de services, souhaitant exercer la profession d’architecte sur le territoire national de manière temporaire et occasionne
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 15.02.2021
Demander un transfert dans un autre conseil régional, signaler tout changement de situation professionnelle ou de statuts, déclarer un établissement secondaire.
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 14.03.2022
Les 22 écoles d'architecture française. Coordonnées.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 26.03.2024
« Les archives sont l’ensemble des documents, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne physique ou morale et par tout ser
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 29.10.2015
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 18.03.2024
Contrats, Guide et annexes à télécharger
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 01.02.2016
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 13.01.2011
Les architectes relèvent des BNC lorsqu’ils exercent leur activité à tire individuel ou dans le cadre de sociétés de personnes soumises à l’impôt sur le revenu (par exemple SCP, société civile de moye
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 15.10.2015
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 07.09.2010
La rémunération de l'architecte dans les marchés privés et dans les marchés publics.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 16.02.2024
Locaux professionnels et à usage mixte.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 16.02.2024