Aller au contenu principal

Rechercher

Trier Par pertinencePar titrePar date de publication

18 résultats

Filtrer par

Type de contenu

• Actualité (12) Apply Actualité filter
• Page (3) Apply Page filter
• dossier (3) Apply dossier filter

Thématique

• Transition énergétique (153) Apply Transition énergétique filter
• Logement (126) Apply Logement filter
• Formation (85) Apply Formation filter
• Urbanisme (73) Apply Urbanisme filter
• Marchés publics (65) Apply Marchés publics filter
• International (65) Apply International filter
• BIM (59) Apply BIM filter
• Diffusion de la culture architecturale (51) Apply Diffusion de la culture architecturale filter
• Gestion des entreprises (42) Apply Gestion des entreprises filter
• Chiffres (33) Apply Chiffres filter
• L'installation professionnelle (28) Apply L'installation professionnelle filter
• Contrats (26) Apply Contrats filter
• Ordre (24) Apply Ordre filter
• Commande privée (23) Apply Commande privée filter
• Accessibilité (20) Apply Accessibilité filter
• Eco-conception (20) Apply Eco-conception filter
• Devenir architecte (19) Apply Devenir architecte filter
• (-) Remove Permis de construire filter Permis de construire
• Social (15) Apply Social filter
• Aménagement du territoire (13) Apply Aménagement du territoire filter
• Législation (11) Apply Législation filter
• Fiscalité (8) Apply Fiscalité filter
• Patrimoine (7) Apply Patrimoine filter
• Coronavirus (7) Apply Coronavirus filter
• Salon des maires (7) Apply Salon des maires filter
• Maison individuelle (4) Apply Maison individuelle filter
• Conférences (1) Apply Conférences filter

Mot clé

• Formulaires (1) Apply Formulaires filter
• Législation (1) Apply Législation filter
• PC (1) Apply PC filter
• Permis de construire (1) Apply Permis de construire filter
• PLU (1) Apply PLU filter

Rubrique

• EXERCER LA PROFESSION (7) Apply EXERCER LA PROFESSION filter

Univers

Zone géographique

• (-) Remove National filter National

Date

Du

Au

Permis de construire

Urbanisme

Dossiers "autorisations d’urbanisme"

Publié le 03.05.2022 - Modifié le 03.10.2022

Réglementation - Juridique

Quelles sont les conditions pour déposer un permis de construire modificatif ?

Publié le 06.10.2020

Réglementation - Juridique

Dans quels cas l’architecte établit-il la déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux ?

Publié le 28.01.2020 - Modifié le 29.01.2020

Réglementation - Juridique

L’instruction des autorisations d’urbanisme s'ouvre aux prestataires privés

Publié le 28.05.2019 - Modifié le 28.05.2019

Réglementation - Juridique

Permis de construire : l’architecte doit signer toutes les pièces

Publié le 09.04.2019 - Modifié le 09.04.2019

Réglementation - Juridique

Favoriser l’innovation : le permis d’expérimenter est né

Publié le 26.03.2019 - Modifié le 27.03.2019

Réglementation - Juridique

Un permis de construire ne peut pas être attaqué au-delà d'un an

Publié le 04.12.2018

Réglementation - Juridique

Le juge accélère le traitement des recours contre des autorisations d'urbanisme

Publié le 24.07.2018 - Modifié le 24.07.2018

Réglementation - Juridique

Architectes, vous devez désormais déclarer vos permis de construire et d’aménager à l’Ordre !

Publié le 16.01.2018 - Modifié le 16.01.2018

Politique - Institutions

Seuils de recours obligatoire à l’architecte : fin d’une polémique !

Publié le 25.07.2017 - Modifié le 26.07.2017

Réglementation - Juridique

Affichage du nom de l’architecte et durée de validité du permis de construire

Publié le 11.07.2017

Réglementation - Juridique

Pas de demandes d’autorisation d’urbanisme dématérialisées avant fin 2018

Publié le 22.11.2016 - Modifié le 22.11.2016

Réglementation - Juridique

Rappel : les tribunaux sanctionnent les demandes abusives en matière de permis de construire

Publié le 27.09.2016 - Modifié le 28.09.2016

Permis de construire

Autorisations d’urbanisme

Publié le 26.10.2015 - Modifié le 04.01.2023

Permis de construire

Dossiers "autorisations d’urbanisme"

Publié le 25.10.2015 - Modifié le 25.02.2022

Les notions de surface de plancher et d’emprise au sol et le recours obligatoire à l’architecte

Publié le 20.11.2012 - Modifié le 20.08.2019

Modèle de notice descriptive de sécurité

Publié le 12.04.2012 - Modifié le 11.06.2019

Autorisations d’urbanisme : formulaires CERFA et dossiers

Publié le 02.05.2006 - Modifié le 04.01.2023