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Publié le 02.04.2024 - Modifié le 03.04.2024
Publiée le 09.06.2020 - Modifié le 15.07.2020
Quels contrats sont résiliés, quels contrats sont maintenus ?
Publié le 29.07.2021
Publié le 07.02.2024 - Modifié le 11.04.2024
Publié le 12.01.2021 - Modifié le 08.03.2024
Plusieurs procédures sont ouvertes à l’architecte qui souhaite recouvrer ses honoraires.
Publié le 29.07.2021 - Modifié le 29.07.2021
Publié le 12.09.2023 - Modifié le 25.03.2024
Publié le 15.11.2023 - Modifié le 16.11.2023
Publié le 16.11.2021 - Modifié le 26.03.2024
Publié le 12.10.2021 - Modifié le 11.04.2024
Un architecte ou une société d’architecture peut diversifier son activité en réalisant diverses missions, sous réserve de justifier d’une certification, d’une formation et d’une assurance spécifique.
Publié le 29.07.2021 - Modifié le 29.07.2021
Publié le 05.10.2020 - Modifié le 02.04.2021
Comment l’architecte doit-il facturer ses honoraires ?
Publié le 29.07.2021
Publié le 29.01.2024 - Modifié le 26.03.2024
Publié le 13.06.2022 - Modifié le 22.03.2024
« Les archives sont l’ensemble des documents, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne physique ou morale et par tout ser
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 29.10.2015