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Quels contrats sont résiliés, quels contrats sont maintenus ?
Publié le 29.07.2021
Plusieurs procédures sont ouvertes à l’architecte qui souhaite recouvrer ses honoraires.
Publié le 29.07.2021 - Modifié le 29.07.2021
Publié le 12.09.2023 - Modifié le 25.03.2024
Publié le 16.11.2021 - Modifié le 26.03.2024
Un architecte ou une société d’architecture peut diversifier son activité en réalisant diverses missions, sous réserve de justifier d’une certification, d’une formation et d’une assurance spécifique.
Publié le 29.07.2021 - Modifié le 29.07.2021
Publié le 05.10.2020 - Modifié le 02.04.2021
Publié le 22.11.2022 - Modifié le 08.03.2024
Comment l’architecte doit-il facturer ses honoraires ?
Publié le 29.07.2021
Publié le 29.01.2024 - Modifié le 26.03.2024
« Les archives sont l’ensemble des documents, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne physique ou morale et par tout ser
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 29.10.2015
Publié le 05.10.2020 - Modifié le 08.03.2024
Publié le 06.12.2022 - Modifié le 27.03.2024
Quelles sont les solutions possibles pour mettre en commun les moyens dédiés à l’activité (matériels, locaux, etc.) tout en restant indépendant ?
Publié le 29.07.2021
Publié le 12.12.2023 - Modifié le 27.03.2024
Le 06 juin 2023
Publié le 23.05.2023 - Modifié le 27.03.2024
Publié le 05.03.2024 - Modifié le 06.03.2024
Publié le 29.09.2020 - Modifié le 27.03.2024
L’architecte qui exerce à titre individuel sans avoir effectué de formalité particulière et sans avoir constitué de société, peut-il protéger son patrimoine personnel s’il connaît des difficultés fina
Publié le 29.07.2021
L’architecte qui exerce à titre individuel et ne souhaite pas créer de société, peut-il protéger des biens immobiliers autres que ceux de sa résidence principale ?
Publié le 29.07.2021
Publié le 05.12.2023 - Modifié le 05.12.2023