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Publié le 06.10.2020 - Modifié le 07.10.2020
Publié le 02.10.2020 - Modifié le 07.10.2020
Publié le 02.10.2020 - Modifié le 07.10.2020
Publié le 25.09.2020 - Modifié le 07.10.2020
Publié le 25.09.2020 - Modifié le 07.10.2020
L'article 34 de la loi n°2009-179 du 17 février 2009 pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés permet aux professions relevant sur le plan
Publié le 03.12.2009 - Modifié le 15.10.2015
Les revues d'architecture
Publié le 10.05.2006 - Modifié le 01.02.2021
Bibliographie et liens utiles - réalisée par Dominique Gauzin-Müller, enseignante à l’ENSA de Nancy, avec le soutien de son « réseau ».
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 22.10.2015
Syndicats d'architectes et de maîtrise d'oeuvre
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 25.11.2021
Les coordonnées de toutes les Maisons de l'architecture.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 29.06.2017
Cette taxe a pour objet de faire participer les employeurs au financement des premières formations technologiques et professionnelles.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 15.10.2015
Les centres de gestion agréés concernent les professions industrielles, commerciales, artisanales et agricoles.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 15.10.2015
Les architectes relèvent des BNC lorsqu’ils exercent leur activité à tire individuel ou dans le cadre de sociétés de personnes soumises à l’impôt sur le revenu (par exemple SCP, société civile de moye
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 15.10.2015