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Publié le 27.10.2015 - Modifié le 21.01.2020
Publié le 22.10.2015 - Modifié le 18.12.2019
09.12.2010
Le président du conseil régional de l'Ordre des architectes de Bretagne écrit à ses confrères pour les remercier de leur vigilance concernant les Avis d'appel public à la concurrence (AAPC)
Ce protocole interprofessionnel visant à accélérer les délais de paiement dans les marchés de travaux a été signé en octobre 2009 par le Conseil national de l'Ordre des architectes, la Fédération
Publié le 23.07.2010 - Modifié le 24.11.2015
Le CCAG-PI n’est applicable qu’aux marchés publics qui s’y référent expressément, l’article 13 du code des marchés publics (CMP) précisant en effet que la référence à ces documents n'est pas obli
Publié le 24.12.2009 - Modifié le 15.10.2015
Fiche mise au point par la maîtrise d’œuvre, Ordre des Architectes, UNSFA, UNAPOC, CICF, UNTEC, qui explicite la solution préconisée dans le guide des bonnes pratiques des PPP.
Publié le 25.10.2006 - Modifié le 22.10.2015
Publié le 10.05.2006 - Modifié le 01.09.2017
Publié le 10.05.2006 - Modifié le 04.07.2018
Les revues d'architecture
Publié le 10.05.2006 - Modifié le 13.12.2019

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