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Publié le 04.05.2017 - Modifié le 26.10.2018
Publié le 11.10.2016 - Modifié le 25.01.2018
Publié le 11.10.2016 - Modifié le 25.01.2018
Publié le 26.04.20161461685355
Publié le 04.11.2015 - Modifié le 12.03.2019
Publié le 29.10.2015 - Modifié le 03.11.2015
L’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP) est un diagnostic assorti d’une programmation pluriannuelle de travaux de mise en accessibilité d’un établissement recevant du public (ERP).
Publié le 25.08.2015 - Modifié le 20.10.2015
​La SAS, Société par Actions Simplifiée, est une forme de société commerciale récente qui connait un essor important depuis la loi du 4 août 2008 de modernisation de l’économie et depuis qu’aucun capi
Publié le 27.01.2015 - Modifié le 29.09.2016
Depuis le 1er janvier 2013, une nouvelle mention précisant que tout professionnel en situation de retard de paiement est débiteur, à l’égard de son créancier, d’une indemnité forfaitaire pour frais de
Publié le 23.05.2013 - Modifié le 21.10.2015
Le contrat architecte / promoteur a été réalisé à partir du contrat travaux neufs de l’Ordre des architectes.
Publié le 02.04.2013 - Modifié le 11.07.2017
Ces documents ont été rédigés par le Syndicat CICF Infrastructures et environnement, le Conseil national de l'Ordre des architectes, la Fédération Française du Paysage, la Mission Interministérie
Publié le 09.10.2012 - Modifié le 21.10.2015
Indices des coûts de production dans la construction. Ces valeurs sont consultables et téléchargeables depuis février 2014 sur le site de la Banque de Données Macroéconomiques de l’Insee.
Publié le 29.12.2010 - Modifié le 21.06.2018
Loi MOP - Code des marchés publics - Guide MICQP de rémunération - CCAG PI et travaux
Publié le 11.04.2008 - Modifié le 20.08.2019
Dernière mise à jour : 2018
Publié le 10.04.2008 - Modifié le 24.05.2018
Les sociétés à responsabilité limitée (SARL, EURL) sont particulièrement privilégiées par nos confrères.
Publié le 16.01.2008 - Modifié le 14.10.2015
dernière mise à jour : 2018
Publié le 25.10.2006 - Modifié le 24.05.2018
Les documents à télécharger
Publié le 15.05.2006 - Modifié le 22.10.2015
Publié le 15.05.2006 - Modifié le 22.10.2018
Publié le 15.05.2006 - Modifié le 29.05.2019
(Nouvelle version 2011 - Mise à jour 2014)
Publié le 15.05.2006 - Modifié le 20.11.2018

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