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Publié le 04.05.2017 - Modifié le 26.10.2018
Publié le 11.10.2016 - Modifié le 25.01.2018
Publié le 11.10.2016 - Modifié le 25.01.2018
Publié le 26.04.20161461685355
Publié le 04.11.2015 - Modifié le 12.03.2019
Publié le 29.10.2015 - Modifié le 03.11.2015
Publié le 23.10.2015 - Modifié le 23.10.2015
Publié le 02.10.2015 - Modifié le 20.10.2015
L’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP) est un diagnostic assorti d’une programmation pluriannuelle de travaux de mise en accessibilité d’un établissement recevant du public (ERP).
Publié le 25.08.2015 - Modifié le 20.10.2015
Depuis le 1er janvier 2013, une nouvelle mention précisant que tout professionnel en situation de retard de paiement est débiteur, à l’égard de son créancier, d’une indemnité forfaitaire pour frais de
Publié le 23.05.2013 - Modifié le 21.10.2015
Le contrat architecte / promoteur a été réalisé à partir du contrat travaux neufs de l’Ordre des architectes.
Publié le 02.04.2013 - Modifié le 11.07.2017
Ces documents ont été rédigés par le Syndicat CICF Infrastructures et environnement, le Conseil national de l'Ordre des architectes, la Fédération Française du Paysage, la Mission Interministérie
Publié le 09.10.2012 - Modifié le 21.10.2015
Résultats de l'enquête 2011 "les artisans, les architectes et l’innovation" réalisée par Batiactu avec le partenariat du Conseil national de l'Ordre des architectes et la CAPEB.
Publié le 24.10.2011 - Modifié le 23.10.2015
Le Conseil national de l’Ordre des architectes, pour sa part, a confié à l'Institut de sondage IFOP le soin de mener une étude auprès des habitants de cinq pays européens : Allemagne, Espagne, Fr
Publié le 07.09.2011 - Modifié le 20.10.2015
Indices des coûts de production dans la construction. Ces valeurs sont consultables et téléchargeables depuis février 2014 sur le site de la Banque de Données Macroéconomiques de l’Insee.
Publié le 29.12.2010 - Modifié le 21.06.2018
Etude publiée en septembre 2010 par Nicolas Nogue et réalisée à partir des statistiques fournies par le Conseil national de l'Ordre des architectes.
Publié le 30.09.2010 - Modifié le 20.10.2015

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