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Le nouvel architecte est invité à prononcer un serment devant le conseil régional.
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 04.12.2017
Un architecte étranger non membre de l'Union Européenne peut, sans être inscrit à un tableau régional, être autorisé, par arrêté du ministre chargé de l'architecture, après avis du conseil n
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 12.10.2015
Bien que non inscrit au tableau de l'Ordre, l'architecte prestataire de services, souhaitant exercer la profession d’architecte sur le territoire national de manière temporaire et occasionne
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 15.02.2021
Demander un transfert dans un autre conseil régional, signaler tout changement de situation professionnelle ou de statuts, déclarer un établissement secondaire.
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 14.03.2022
Syndicats d'architectes et de maîtrise d'oeuvre
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 25.11.2021
Les 22 écoles d'architecture française. Coordonnées.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 20.11.2017
Les coordonnées de toutes les Maisons de l'architecture.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 29.06.2017
L’architecte doit déclarer l’existence de son entreprise dans les 8 jours qui suivent le début de l’activité, auprès du Centre de Formalité des Entreprises. Calcul et paiement des cotisations.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 15.10.2015
La rémunération de l'architecte dans les marchés privés et dans les marchés publics.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 20.06.2019
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 20.04.2021
Locaux professionnels et à usage mixte.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 15.10.2015
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 13.05.2019
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 13.05.2019
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 29.08.2022
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 20.04.2021
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 20.04.2021
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 20.04.2021
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 13.05.2019
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 13.05.2019
En un coup d'oeil, l'ensemble des modes d'exercice, à titre individuel ou en société.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 15.10.2015

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