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Orléans

Quel est le rôle des Architectes des bâtiments de France (ABF) ?

Publié le 29.03.2024 - Modifié le 05.04.2024

Label pour le patrimoine architectural contemporain

Le label « Architecture contemporaine remarquable » est ouvert aux bâtiments, ouvrages et aménagements de moins de 100 ans et présentant un intérêt architectural suffisant.
Publié le 29.03.2024

Régime des autorisations de travaux pour les immeubles situés aux abords de monuments historiques et dans le périmètre d'un site patrimonial remarquable

Selon l’autorisation rendue nécessaire par les travaux à réaliser le régime applicable ne sera pas le même.
Publié le 29.03.2024 - Modifié le 29.03.2024
Parking silo au coeur d’un grand ensemble

Contrats pour maîtrise d'ouvrage professionnelle

Publié le 17.12.2021 - Modifié le 26.02.2024
Rénovation et agencements d’un appartement en duplex à Sainte Foy lès Lyon (69)

Contrats types Rénovation globale

Publié le 13.04.2021 - Modifié le 10.07.2023
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Règlement intérieur

Publié le 16.04.2020 - Modifié le 18.03.2024
Ciné 32 à Auch, Encore heureux architecte (N. Delon, J. Choppin) (© Sébastien Normand)
Contrats

Contrats et documents pour la commande privée

Publié le 20.10.2017 - Modifié le 22.03.2024
20 logements à Villiers-le-Bâcle

Vous contractez avec un aménageur (permis d'aménager)

Publié le 04.05.2017 - Modifié le 26.10.2018
textes-réglementaires.png

Décret sur l'organisation de la profession

Publié le 07.04.2017 - Modifié le 02.02.2024
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Contrats

Modèles de contrats entre professionnels

Publié le 26.04.2016 - Modifié le 11.01.2022
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Contrats

Les contrats types à télécharger (commande privée)

Publié le 27.10.2015 - Modifié le 22.03.2024

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