28 résultats
Filtrer par
Type de contenu
Thématique
- Transition énergétique (22) Apply Transition énergétique filter
- Urbanisme et territoires (19) Apply Urbanisme et territoires filter
- Culture architecturale (13) Apply Culture architecturale filter
- Politique & institution (13) Apply Politique & institution filter
- International (10) Apply International filter
- Réglementation (9) Apply Réglementation filter
- Logement (8) Apply Logement filter
- Transition écologique (7) Apply Transition écologique filter
- Formation (5) Apply Formation filter
- Marchés (5) Apply Marchés filter
- Numérique (4) Apply Numérique filter
- (-) Remove Aménagement du territoire filter Aménagement du territoire
- Salon des maires (3) Apply Salon des maires filter
- Accessibilité (2) Apply Accessibilité filter
- (-) Remove Législation filter Législation
- Coronavirus (1) Apply Coronavirus filter
Mot clé
Rubrique
Univers
Zone géographique
Date
Pages
La loi du 14 février 2022 en faveur de l’activité professionnelle indépendante a créé un nouveau statut, pour l’entrepreneur individuel, en le protégeant plus efficacement des risques liés à son activ
Publié le 24.05.2022 - Modifié le 06.07.2023
Publié le 09.10.2020 - Modifié le 09.10.2020
Publié le 28.09.2020 - Modifié le 07.10.2020
Téléchargez les modèles types d'attestation d'assurance conformes au modèle français, traduits dans toutes les langues de l’Union européenne.
Publié le 02.06.2014 - Modifié le 02.06.2016
Le nouvel architecte est invité à prononcer un serment devant le conseil régional.
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 02.02.2024
Un architecte étranger non membre de l'Union Européenne peut, sans être inscrit à un tableau régional, être autorisé, par arrêté du ministre chargé de l'architecture, après avis du conseil n
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 12.10.2015
Bien que non inscrit au tableau de l'Ordre, l'architecte prestataire de services, souhaitant exercer la profession d’architecte sur le territoire national de manière temporaire et occasionne
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 15.02.2021
Demander un transfert dans un autre conseil régional, signaler tout changement de situation professionnelle ou de statuts, déclarer un établissement secondaire.
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 14.03.2022
Les 22 écoles d'architecture française. Coordonnées.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 26.03.2024
La rémunération de l'architecte dans les marchés privés et dans les marchés publics.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 16.02.2024
Locaux professionnels et à usage mixte.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 16.02.2024