3 résultats
Filtrer par
Type de contenu
Thématique
- L'installation professionnelle (16) Apply L'installation professionnelle filter
- Devenir architecte (12) Apply Devenir architecte filter
- Contrats (12) Apply Contrats filter
- Gestion des entreprises (11) Apply Gestion des entreprises filter
- BIM (8) Apply BIM filter
- Social (5) Apply Social filter
- Fiscalité (5) Apply Fiscalité filter
- Transition énergétique (5) Apply Transition énergétique filter
- (-) Remove Accessibilité filter Accessibilité
- Marchés publics (2) Apply Marchés publics filter
- International (1) Apply International filter
Rubrique
- (-) Remove EXERCER LA PROFESSION filter EXERCER LA PROFESSION
Date
EXERCER LA PROFESSION
Téléchargez le guide réalisé par le Conseil national de l’Ordre sur l’élaboration d’un Ad’AP et les missions ouvertes aux architectes par ces procédures.
Publié le 25.08.2015 - Modifié le 30.10.2015
Tous les liens utiles...
Publié le 25.08.2015 - Modifié le 01.02.2019
La loi du 11 février 2005 et ses textes d’application imposent à tout gestionnaire et/ou propriétaire une mise en accessibilité de son/ses bâtiment(s).
Publié le 25.08.2015 - Modifié le 30.10.2015