Rubrique

Univers

Zone géographique

Pages

EXERCER LA PROFESSION

Publié le 19.03.2019 - Modifié le 19.03.2019
Publié le 10.12.2018 - Modifié le 12.12.2018
Publié le 01.06.2018 - Modifié le 19.12.2019
Publié le 27.10.2015 - Modifié le 22.06.2021
Publié le 26.10.2015 - Modifié le 24.05.2022
Publié le 19.10.2015 - Modifié le 02.09.2021
Publié le 19.10.2015 - Modifié le 20.04.2021
Publié le 16.10.2015 - Modifié le 01.02.2019
Publié le 15.10.2015 - Modifié le 24.05.2022
Publié le 15.10.2015 - Modifié le 24.05.2022
Publié le 14.10.2015 - Modifié le 02.09.2021
Téléchargez le guide réalisé par le Conseil national de l’Ordre sur l’élaboration d’un Ad’AP et les missions ouvertes aux architectes par ces procédures.
Publié le 25.08.2015 - Modifié le 30.10.2015
Tous les liens utiles...
Publié le 25.08.2015 - Modifié le 01.02.2019
La loi du 11 février 2005 et ses textes d’application imposent à tout gestionnaire et/ou propriétaire une mise en accessibilité de son/ses bâtiment(s).
Publié le 25.08.2015 - Modifié le 30.10.2015
​La SAS, Société par Actions Simplifiée, est une forme de société commerciale récente qui connait un essor important depuis la loi du 4 août 2008 de modernisation de l’économie et depuis qu’aucun capi
Publié le 27.01.2015 - Modifié le 02.09.2021
Le CCAG-PI n’est applicable qu’aux marchés publics qui s’y référent expressément, l’article 13 du code des marchés publics (CMP) précisant en effet que la référence à ces documents n'est pas obli
Publié le 24.12.2009 - Modifié le 15.10.2015

Pages