Mot clé

Pages

11.01.2019
Lors de la séance de conseil du 19 décembre 2018, le CROA Normandie a procédé aux inscriptions et radiations suivantes.
27.07.2018
En juillet, le CROA Normandie a procédé aux inscriptions et radiations suivantes.
10.04.2018
En mars, le CROA Normandie a procédé aux inscriptions et radiations suivantes.
25.04.2017
Lors des dernières séances d’avril des conseils normands, chacun a procédé aux inscriptions et radiations suivantes.
16.02.2016
Lors de sa dernière séance, le Conseil a procédé aux inscriptions et radiations suivantes.
25.09.2015
L’article L 461-1 du code de l’urbanisme autorise les agents assermentés de l’Etat à visiter les constructions en cours, procéder aux vérifications qu’ils jugent utiles et se faire communiquer tous do

Pages