Mot clé

11.01.2019
Lors de la séance de conseil du 19 décembre 2018, le CROA Normandie a procédé aux inscriptions et radiations suivantes.
27.07.2018
En juillet, le CROA Normandie a procédé aux inscriptions et radiations suivantes.
10.04.2018
En mars, le CROA Normandie a procédé aux inscriptions et radiations suivantes.
25.04.2017
Lors des dernières séances d’avril des conseils normands, chacun a procédé aux inscriptions et radiations suivantes.
16.02.2016
Lors de sa dernière séance, le Conseil a procédé aux inscriptions et radiations suivantes.
Publié le 26.10.2015 - Modifié le 20.08.2019
24.05.2013
Inscriptions & radiations du 31 août 2017
18.01.2011
En réponse à une question de la députée Marie-Jo Zimmermann, la ministre du dévéloppement durable a précisé les condition dans lesquelles une terrasse pouvait être exclue de la SHON lors de la procédu
15.01.2009
Précisions concernant l'effet de l’absence de mention du délai de recours sur le panneau d’affichage.
09.01.2009
Dans le cadre du plan de relance de l’économie, le gouvernement vient de modifier les dispositions du code de l’urbanisme relatives à la péremption des autorisations de construire.