Mot clé

Publié le 19.06.2019 - Modifié le 19.06.2019
11.01.2019
Lors de la séance de conseil du 19 décembre 2018, le CROA Normandie a procédé aux inscriptions et radiations suivantes.
27.07.2018
En juillet, le CROA Normandie a procédé aux inscriptions et radiations suivantes.
10.04.2018
En mars, le CROA Normandie a procédé aux inscriptions et radiations suivantes.
25.04.2017
Lors des dernières séances d’avril des conseils normands, chacun a procédé aux inscriptions et radiations suivantes.
16.02.2016
Lors de sa dernière séance, le Conseil a procédé aux inscriptions et radiations suivantes.
Publié le 19.10.2015 - Modifié le 13.05.2019
Publié le 14.10.2015 - Modifié le 13.05.2019
Publié le 13.10.2015 - Modifié le 19.06.2019
24.05.2013
Inscriptions & radiations du 31 août 2017
09.01.2009
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 assouplit les conditions dans lesquelles un architecte peut cumuler les revenus d’une activité avec la pension retraite servie.