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Publié le 26.10.2015 - Modifié le 01.03.2021
Publié le 06.12.2011 - Modifié le 29.10.2015
Publié le 19.07.2011 - Modifié le 29.10.2015
Le Conseil national remercie les 800 architectes qui ont répondu à l'enquête menée par l'institut IFOP dans le cadre de la troisième vague de l'observatoire de la profession.
Publié le 18.01.2011 - Modifié le 18.01.2011
En réponse à une question de la députée Marie-Jo Zimmermann, la ministre du dévéloppement durable a précisé les condition dans lesquelles une terrasse pouvait être exclue de la SHON lors de la procédu
Publié le 15.01.2009
Précisions concernant l'effet de l’absence de mention du délai de recours sur le panneau d’affichage.
Publié le 09.01.2009
Dans le cadre du plan de relance de l’économie, le gouvernement vient de modifier les dispositions du code de l’urbanisme relatives à la péremption des autorisations de construire.
Publié le 29.07.2008 - Modifié le 29.07.2008
Le Conseil national publie la deuxième vague de son observatoire de la profession d'architecte.