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Publié le 26.10.2015 - Modifié le 01.03.2021
Publié le 20.10.2014 - Modifié le 22.10.2014
En conclusion de la journée de clôture des Universités d’été de l’architecte, jeudi 16 octobre, la ministre de la Culture a annoncé, dans un message vidéo, une « stratégie nationale pour l’architectur
Publié le 09.09.2014 - Modifié le 16.09.2014
Publié le 18.01.2011 - Modifié le 18.01.2011
En réponse à une question de la députée Marie-Jo Zimmermann, la ministre du dévéloppement durable a précisé les condition dans lesquelles une terrasse pouvait être exclue de la SHON lors de la procédu
Publié le 17.02.2010 - Modifié le 22.02.2010
L'architecture a disparu comme direction à part entière dans la nouvelle organisation du ministère de la Culture.
Publié le 15.01.2009
Précisions concernant l'effet de l’absence de mention du délai de recours sur le panneau d’affichage.
Publié le 09.01.2009
Dans le cadre du plan de relance de l’économie, le gouvernement vient de modifier les dispositions du code de l’urbanisme relatives à la péremption des autorisations de construire.