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Publié le 26.10.2015 - Modifié le 01.03.2021
Publié le 15.02.2013 - Modifié le 15.02.2013
A l'initiative du Conseil national de l'Ordre et du collège des Directeurs des ENSA, une rencontre des Directeurs des ENSA avec les présidents de l'ensemble des Conseils régionaux de l&
Publié le 13.09.2012 - Modifié le 13.09.2012
Lionel Carli, président du CNOA, a écrit à la ministre de la Culture pour exprimer l'adhésion de l'institution ordinale à la volonté de la ministre de mener une large concertation sur l'
Publié le 18.01.2011 - Modifié le 18.01.2011
En réponse à une question de la députée Marie-Jo Zimmermann, la ministre du dévéloppement durable a précisé les condition dans lesquelles une terrasse pouvait être exclue de la SHON lors de la procédu
Publié le 15.01.2009
Précisions concernant l'effet de l’absence de mention du délai de recours sur le panneau d’affichage.
Publié le 09.01.2009
Dans le cadre du plan de relance de l’économie, le gouvernement vient de modifier les dispositions du code de l’urbanisme relatives à la péremption des autorisations de construire.