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Publié le 13.12.2011 - Modifié le 29.10.2015
Publié le 14.04.2015 - Modifié le 21.04.2015
Publié le 19.03.2015 - Modifié le 19.03.2015
Publié le 21.02.2014 - Modifié le 21.02.2014
Publié le 28.05.2015 - Modifié le 28.05.2015
Communiqué de presse, le 28 mai 2015 - En prenant l’engagement de maintenir le concours d’architecture comme procédure obligatoire au- dessus des seuils, le gouvernement vient d’accepter de préserver
Publié le 25.01.2010
Ce document est à produire par « le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché » (article 46 du CMP) et a pour objet d’attester de sa situation fiscale régulière au 31 décembre de l�
Publié le 15.11.2012 - Modifié le 29.10.2015
Le Conseil national de l'Ordre propose une mise à jour de sa publication "Construire avec l'architecte" destinée aux clients privés des architectes.
Publié le 17.11.2009 - Modifié le 29.10.2015