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Publié le 05.10.2018 - Modifié le 05.10.2018
En septembre, le CROA Normandie a procédé aux inscriptions et radiations suivantes.
Publié le 08.03.2018 - Modifié le 08.03.2018
En février, le CROA Normandie a procédé aux inscriptions et radiations suivantes.
Publié le 01.02.2018
En janvier, le CROA Normandie a procédé aux inscriptions et radiations suivantes.
Publié le 13.09.2016 - Modifié le 13.09.2016
Publié le 30.08.2016 - Modifié le 07.11.2017
Le CROA Picardie se réunit chaque mois en séance plénière pour, notamment, examiner les demandes d'inscription et de radiation. Voici les mouvements au tableau enregistrés depuis le 1er janvier
Publié le 20.06.2016 - Modifié le 22.06.2016
Publié le 14.03.2016 - Modifié le 28.03.2017
Lors de la séance du 4 mars, le Conseil a procédé aux inscriptions et radiations suivantes.
Publié le 02.11.2015 - Modifié le 05.11.2015
Publié le 12.04.2011 - Modifié le 03.05.2011
Depuis le 22 mars 2011, l’inscription à l’Ordre en France n’est plus nécessaire aux associés d’une société d’architecture européenne pour exercer en France comme associés de leur société, ni pour déte
Publié le 15.06.2011
Le caractère solidaire de la responsabilité des associés de SCP est supprimé en ce qui concerne les obligations nées postérieurement à la publication de la loi.