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05.10.2018
En septembre, le CROA Normandie a procédé aux inscriptions et radiations suivantes.
08.03.2018
En février, le CROA Normandie a procédé aux inscriptions et radiations suivantes.
01.02.2018
En janvier, le CROA Normandie a procédé aux inscriptions et radiations suivantes.
30.08.2016
Le CROA Picardie se réunit chaque mois en séance plénière pour, notamment, examiner les demandes d'inscription et de radiation. Voici les mouvements au tableau enregistrés depuis le 1er janvier
14.03.2016
Lors de la séance du 4 mars, le Conseil a procédé aux inscriptions et radiations suivantes.
27.03.2012
Le CNOA propose, en partenariat avec la Direction Générale de la Sécurité Civile, une notice descriptive de sécurité "type" pour les ERP du 1er groupe et les ERP du 2ème groupe (5ème catégor
17.11.2011
Un décret du 7 novembre 2011 rend obligatoire des aménagements pour permettre l'évacuation des personnes handicapées des lieux de travail en cas d'incendie.