Type de contenu

Mot clé

17.01.2013
Lionel Carli, président du CNOA, écrit à Mme LEBLANC-LAUGIER, Inspecteur général de l’Administration du Développement durable, chargée de faire un bilan de l’application de la loi Boutin de 2009 sur l
03.12.2012
La Gazette des communes interviewe Régis Rioton, conseiller national de l'Ordre en charge du groupe de travail sur les marchés publics, à propos du guide actualisé de la commande publique de mait
04.05.2011
La loi relative à la simplification et l'amélioration de la qualité du droit exclut les offices HLM du code des marchés publics.
27.05.2010
Lionel Dunet écrit à Jean-Louis Borloo pour réagir à la réponse donnée par le ministre à la question d'un député au sujet du recours aux architectes en-deçà du seuil des 170m².
03.12.2009
"les CCAG PI et travaux sont satisfaisants mais nous regrettons qu'il n'y ait pas de texte spécifique à la maîtrise d'œuvre", par Denis Dessus, vice-président du Conseil natio
09.01.2009
Le projet actuel de nouveau CCAG-PI préparé par le ministère des Finances n'est pas acceptable pour le conseil national de l'Ordre.