Mot clé

Pages

Publié le 02.12.2009
Transiger plutôt que d'avoir recours au juge lors d'un désaccord, c'est dans cette optique que le ministère de l'Economie a rédigé une circulaire, publiée au Journal officiel le 18
Publié le 02.12.2009 - Modifié le 29.10.2015
Le nouveau recours contractuel, qui pourra être exercé après la signature du contrat, est entré en vigueur le 1er décembre 2009.
Publié le 14.04.2015 - Modifié le 21.04.2015
Publié le 17.01.2013 - Modifié le 17.01.2013
Lionel Carli, président du CNOA, écrit à Mme LEBLANC-LAUGIER, Inspecteur général de l’Administration du Développement durable, chargée de faire un bilan de l’application de la loi Boutin de 2009 sur l
Publié le 22.12.2009
L’arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés public complète les dispositions du Code des marchés publics.
Publié le 17.02.2010 - Modifié le 22.02.2010
L'architecture a disparu comme direction à part entière dans la nouvelle organisation du ministère de la Culture.
Publié le 20.10.2014 - Modifié le 22.10.2014
En conclusion de la journée de clôture des Universités d’été de l’architecte, jeudi 16 octobre, la ministre de la Culture a annoncé, dans un message vidéo, une « stratégie nationale pour l’architectur
Publié le 19.03.2015 - Modifié le 19.03.2015
Publié le 21.02.2014 - Modifié le 21.02.2014
Publié le 28.05.2015 - Modifié le 28.05.2015
Communiqué de presse, le 28 mai 2015 - En prenant l’engagement de maintenir le concours d’architecture comme procédure obligatoire au- dessus des seuils, le gouvernement vient d’accepter de préserver
Publié le 09.01.2009
Le projet actuel de nouveau CCAG-PI préparé par le ministère des Finances n'est pas acceptable pour le conseil national de l'Ordre.

Pages