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02.10.2015
La Maison de l’Architecture et de la Ville, en partenariat avec le Conseil Régional de l’Ordre des Architectes PACA, dans le cadre du centenaire de Fernand Pouillon vous propose une conférence retraça
02.10.2015
Le Conseil Régional de l’Ordre des Architectes vous donne rendez-vous le 15 mars prochain à 18h30 pour assister à une conférence de Jean Patrice CALORI de l’agence CAB et aux prestations de serment d
01.10.2015
Pour la 7ème édition des « Leçons du Thoronet » la Maison de l’Architecture et de la Ville PACA en partenariat avec le Centre des monuments nationaux, la Direction Régionale des Affaires Culturelles d
01.10.2015
L’Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Marseille vous invite à découvrir le travail de David Miet – ingénieur, urbaniste, membre fondateur et animateur du réseau BIMBY - à l’occasion d’un
29.09.2015
L’ENSA-M organise chaque année un cycle de conférences et de rencontres avec des professionnels de l’Architecture.
19.02.2014
Depuis le 1er janvier 2014, un taux de TVA de 5,5 % a été créé pour les travaux de rénovation énergétique.
01.03.2013
Le décret fixe le taux de l'intérêt légal applicable au cours de l'année civile. Il s'applique à tout calcul s'y référant du 1er janvier au 31 décembre de l'année en cours.
17.01.2013
Les architectes soumis au régime social des travailleurs non-salariés (libéraux, auto-entrepreneurs, gérants majoritaires de SARL) seront soumis en 2013 à un accroissement de leurs prélèvements sociau
29.03.2011
A propos du rapport de gestion que les sociétés à responsabilité limitée et les sociétés par actions simplifiées d’architecture, dont l’architecte associé unique assume personnellement la gérance ou l
19.04.2010
Le Sénat a adopté, le 8 avril, le projet de loi relatif à l'entrepreneur à responsabilité limitée (EIRL).
17.02.2010
Le Taux légal est fixé à 0,65 % pour l'année 2010 (Décret n° 2010-127 du 10 février 2010 fixant le taux de l'intérêt légal pour l'année 2010). Ce taux est mis à jour le 1er janvier et
02.02.2010
Le projet de loi relatif à l’entrepreneur individuel à responsabilité (EIRL), adopté par le gouvernement réuni en Conseil des ministres le 27 janvier, devrait être examiné par l’Assemblée nationale à
12.01.2010
Les dispositions de l'article 2 de la Loi de Finances pour 2010 remplaçant la taxe professionnelle par la contribution économique territoriale (CET) maintenaient, au niveau de l’assiette de calcu

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