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Publié le 05.11.2010
Journée d'études organisée par Ponts Formation Edition, la filiale formation continue de l’Ecole des Ponts ParisTech. A Paris, à la Fédération Française du Bâtiment, le lundi 6 décembre 2010
Publié le 31.08.2011
Le Conseil constitutionnel, dans sa décision du 28 juillet 2011, a déclaré contraire à la Constitution l'article 19 de la loi sur les Maisons départementales des personnes handicapées qui prévoya
Publié le 15.04.2011
Les emmarchements des gradins et les gradins des tribunes ne sont plus considérés comme des circulations intérieures.