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Publié le 06.03.2019 - Modifié le 18.03.2019
Publié le 26.10.2015 - Modifié le 30.03.2020
Publié le 18.01.2011 - Modifié le 18.01.2011
En réponse à une question de la députée Marie-Jo Zimmermann, la ministre du dévéloppement durable a précisé les condition dans lesquelles une terrasse pouvait être exclue de la SHON lors de la procédu
Publié le 14.06.2010 - Modifié le 24.06.2010
Les lauréats de cette sélection.
Publié le 19.03.2010 - Modifié le 26.03.2010
Le Forum Européen des politiques Architecturales (EFAP) lance ce projet-pilote pour la mobilité des architectes en Europe.
Publié le 08.12.2009
Le Forum européen des politiques architecturales, dont l'objet est la promotion de la politique architecturale en Europe, et auquel participe le Conseil national de l'Ordre, s'est réuni
Publié le 15.01.2009
Précisions concernant l'effet de l’absence de mention du délai de recours sur le panneau d’affichage.
Publié le 09.01.2009
Dans le cadre du plan de relance de l’économie, le gouvernement vient de modifier les dispositions du code de l’urbanisme relatives à la péremption des autorisations de construire.