Mot clé

Publié le 27.10.2015 - Modifié le 03.04.2019
Publié le 27.10.2015 - Modifié le 29.05.2019
19.11.2012
Le Conseil national de l'Ordre a mis à jour ses modèles de marché public de maîtrise d’œuvre pour la réutilisation ou la réhabilitation d’ouvrages de bâtiment.
05.07.2012
Lionel Carli a été reçu par Aurélie Filipetti, la ministre de la Culture et de la Communication, le 27 juin 2012.
01.03.2012
Le Conseil national de l'Ordre initie cette pétition pour demander solennellement au gouvernement de rétablir l'équilibre fragile de la loi de 1977 et de fixer le seuil de recours obligatoir
27.05.2010
Lionel Dunet écrit à Jean-Louis Borloo pour réagir à la réponse donnée par le ministre à la question d'un député au sujet du recours aux architectes en-deçà du seuil des 170m².
21.10.2008
Le service juridique du Conseil national a mis à jour ces deux guides afin d'intégrer nouveaux seuils et nouvelles informations utiles.