Mot clé

Publié le 06.03.2019 - Modifié le 18.03.2019
Publié le 27.10.2015 - Modifié le 21.01.2020
Publié le 27.10.2015 - Modifié le 30.06.2020
Publié le 26.10.2015 - Modifié le 30.03.2020
Publié le 13.01.2015 - Modifié le 19.04.2018
Publié le 19.11.2012 - Modifié le 29.10.2015
Le Conseil national de l'Ordre a mis à jour ses modèles de marché public de maîtrise d’œuvre pour la réutilisation ou la réhabilitation d’ouvrages de bâtiment.
Publié le 18.01.2011 - Modifié le 18.01.2011
En réponse à une question de la députée Marie-Jo Zimmermann, la ministre du dévéloppement durable a précisé les condition dans lesquelles une terrasse pouvait être exclue de la SHON lors de la procédu
Publié le 15.01.2009
Précisions concernant l'effet de l’absence de mention du délai de recours sur le panneau d’affichage.
Publié le 09.01.2009
Dans le cadre du plan de relance de l’économie, le gouvernement vient de modifier les dispositions du code de l’urbanisme relatives à la péremption des autorisations de construire.