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Publié le 27.10.2015 - Modifié le 03.04.2019
Publié le 27.10.2015 - Modifié le 04.04.2019
19.11.2012
Le Conseil national de l'Ordre a mis à jour ses modèles de marché public de maîtrise d’œuvre pour la réutilisation ou la réhabilitation d’ouvrages de bâtiment.
21.10.2008
Le service juridique du Conseil national a mis à jour ces deux guides afin d'intégrer nouveaux seuils et nouvelles informations utiles.