Mot clé

Publié le 26.10.2015 - Modifié le 10.02.2020
Publié le 14.10.2015 - Modifié le 13.05.2019
Publié le 06.12.2011 - Modifié le 29.10.2015
Publié le 19.07.2011 - Modifié le 29.10.2015
Le Conseil national remercie les 800 architectes qui ont répondu à l'enquête menée par l'institut IFOP dans le cadre de la troisième vague de l'observatoire de la profession.
Publié le 15.06.2011
Le caractère solidaire de la responsabilité des associés de SCP est supprimé en ce qui concerne les obligations nées postérieurement à la publication de la loi.
Publié le 12.04.2011 - Modifié le 03.05.2011
Depuis le 22 mars 2011, l’inscription à l’Ordre en France n’est plus nécessaire aux associés d’une société d’architecture européenne pour exercer en France comme associés de leur société, ni pour déte
Publié le 29.07.2008 - Modifié le 29.07.2008
Le Conseil national publie la deuxième vague de son observatoire de la profession d'architecte.