Mot clé

Univers

Zone géographique

Pages

Publié le 02.05.2018 - Modifié le 30.03.2022
Publié le 27.10.2017 - Modifié le 30.03.2022
Publié le 07.11.2016 - Modifié le 01.10.2020
Publié le 02.02.2016 - Modifié le 23.05.2018
Publié le 31.08.2011
Le Conseil constitutionnel, dans sa décision du 28 juillet 2011, a déclaré contraire à la Constitution l'article 19 de la loi sur les Maisons départementales des personnes handicapées qui prévoya
Publié le 10.02.2015 - Modifié le 17.09.2015
Publié le 10.09.2009 - Modifié le 10.09.2009
Les trois articles visés articles permettaient au Préfet de département d’accorder des dérogations aux règles d’accessibilité imposées par le CCH lorsqu’il s’avère qu’elles ne peuvent être respectées
Publié le 19.05.2015 - Modifié le 29.10.2015
Publié le 28.07.2015 - Modifié le 29.10.2015
Publié le 16.06.2015 - Modifié le 29.10.2015
Publié le 14.04.2010
Le CNOA lance une grande enquête auprès des architectes, afin de connaitre le temps passé par les architectes à la réalisation de chaque mission, par typologie d’opération.
Publié le 11.10.2010 - Modifié le 29.10.2015
Consultez cette étude réalisée par le ministère de la Culture, et basée sur les chiffres du Conseil national de l'Ordre.

Pages